AVIS DE ROULEMENT – Société en commandite super accréditive ressources minières Marquest Avantage 2023
Le 11 octobre 2023 – AVIS DE ROULEMENT
La Société en commandite super accréditive ressources minières Marquest Avantage 2023 (MAV2305 – Catégorie A et MAV2307 – Catégorie F)(la société en commandite) procédera à une opération de liquidité (l’opération de liquidité) en vertu de laquelle les actifs de la société en commandite (les actifs) seront transférés sur une base d’impôts différés à Marquest Mutual Funds Inc., une société de fonds communs de placement à capital variable (SPCV), en échange de parts du fonds Explorer Series (séries A/Roulement – MAV7001 et séries F – MAV7011) (Explorer Series), une catégorie d’actions de la SPCV. Explorer Series est un fonds commun de placement offert publiquement, de même que les autres catégories de parts de la SPCV. La SPCV est gérée par Marquest gestion d’actifs Inc. (Marquest), qui est également le conseiller en valeurs de la société en commandite. L’information sur Explorer Series et la SPCV, tel que le prospectus simplifié, l’aperçu du fonds, la fiche d’information annuelle et les états financiers, sont disponibles sur le site web de Marquest (www.marquest.ca) et également sur www.sedar.com.
La date d’entrée en vigueur de l’opération de liquidité (la date d’entrée en vigueur) devrait être vers le 10 novembre 2023. Dès que possible, après la date d’entrée en vigueur, les parts de séries A/Roulement – MAV7001 et séries F – MAV7011 du Explorer Series reçues par la société en commandite en contrepartie du transfert de ses actifs seront distribuées aux commanditaires de la société au prorata et, par la suite, la société sera dissoute. Il n’y aura pas de frais ou de coûts imputés aux commanditaires en raison de l’opération de liquidité. Aucun frais associé à l’opération de liquidité ne sera facturé à la SPCV. L’opération de liquidité est effectuée conformément à la réglementation sur les valeurs mobilières qui régit ces opérations et conformément à la convention de société en commandite régissant la société en commandite, telle que décrite dans la notice d’offre confidentielle de la société en commandite datée du 09 janvier 2023. L’opération de liquidité a été approuvée par le commandité de la société en commandite et par le conseil d’administration de la SPCV. L’opération de liquidité a également été approuvée par le comité d’examen indépendant de la société en commandite et de la SPCV en tant que transaction qui procure un résultat juste et raisonnable pour la société et pour Explorer Series.
À la suite de l’opération de liquidité, les commanditaires deviendront actionnaires d’Explorer Series et la société sera dissoute.
Comment fonctionnera le roulement
Les commanditaires recevront, sur une base de pro rata, les parts de série A/Roulement ou série F du Explorer Series à une valeur égale à la valeur des unités de société en commandite de la société (les unités) détenues à la date d’entrée en vigueur. Le nombre de parts de série A/Roulement ou série F du Explorer Series que les commanditaires recevront sera égal au nombre d’unités qu’ils détiennent multiplié par le taux de conversion. Le taux de conversion sera équivalent à la valeur liquidative des unités de la société en commandite (moins toute prime de performance payée ou payable à Marquest) divisée par la valeur liquidative des parts de série A/Roulement ou série F du Explorer Series déterminée à la fermeture des marchés à la date d’entrée en vigueur. Le PBR (prix de base rajusté) pour chaque unité de la société en commandite et chaque part de série A/Roulement et série F du Explorer Series sera déterminé par le commandité lors de la dissolution de la société. Une fois que la transaction de liquidité est terminée, les commanditaires peuvent différer indéfiniment l’impôt sur les gains en capital qui se produit à la disposition de l’investissement en continuant de détenir les parts de série A/Roulement ou série F du Explorer Series. Alternativement, les commanditaires peuvent initier un transfert imposable vers une autre catégorie de fonds communs de placement dans la structure multi-catégories de la SPCV.
À la suite de l’opération de liquidité, Marquest fournira des informations supplémentaires, à mesure qu’elles seront disponibles, sur la valeur liquidative au roulement, le ratio d’échange et le prix de base rajusté (PBR) des unités.
L’achèvement de l’opération de liquidité est assujetti à des conditions de clôture typiques. Les investisseurs devraient consulter leur conseiller en placement et/ou conseiller fiscal pour toutes questions fiscales. Votre compte auprès de votre courtier sera crédité des parts de série A/Roulement ou série F du Explorer Series qui vous seront émises après la date d’entrée en vigueur. Cela peut prendre quelques jours à compléter; les transactions telles que les transferts ou les rachats peuvent ne pas être traitées jusqu’à ce que les parts de série A/Roulement du Explorer Series n’aient été créditées à votre compte auprès de votre courtier. Aucun de la société, du Explorer Series ou de la SPCV n’acceptera de responsabilité pour les transactions de vos parts de série A/Roulement et série F du Explorer Series exécutées avant que vos comptes avec votre courtier ne soient mis à jour.
Des informations sur la SPCV, y compris les informations sur Explorer Series, sont disponibles dans les documents de l’aperçu du fonds, du prospectus simplifié, de la fiche d’information annuelle, des rapports de gestion du rendement du fonds et des états financiers. Vous pouvez obtenir une copie de ces documents à votre demande et sans frais en communiquant avec le service à la clientèle de Marquest, par téléchargement à partir de www.marquest.ca ou sur www.sedar.com ou auprès de votre conseiller en placement.
Explorer Series a été initialement créé pour permettre aux sociétés en commandite d’accréditives formées ou acquises par Marquest de compléter les opérations de roulement différées d’impôt. L’objectif d’investissement fondamental du Explorer Series est de rechercher une croissance du capital à long terme en investissant dans un portefeuille diversifié principalement composé d’actions d’entreprises d’exploration minière et de minières canadiennes intéressantes. Les frais de gestion des séries A/Roulement sont de 2,0%, plus les frais d’exploitation et le frais de gestion des séries F est de 1,0%, plus les frais d’exploitation. Votre courtier recevra une commission de suivi du gestionnaire égale à 0,50% de la valeur (annuelle) des parts de séries A/Roulement et aucune commission de suivi pour les parts de séries F du Explorer Series que vous recevez à la suite de l’opération de liquidité aussi longtemps que vous détenez ces parts.
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